Art. Ier. Les fils des frères et sœurs de l'empereur Napoléon Ier qui ne font pas partie de la famille impériale porteront les titres de Prince et d'Altesse avec leur nom de famille, ainsi :
S. A. le prince Charles Lucien Bonaparte, S. A. le prince Louis-Lucien Bonaparte, S. A. le prince Pierre-Napoléon Bonaparte, S. A. le prince Antoine Bonaparte, S. A. le prince Lucien Murat.
Art. 2. À la seconde génération, les fils ainés seuls porteront les titres de Prince et d'Altesse; les autres n'auront que le titre de Prince.
Art. 3. Les filles des princes parents de l'Empereur jouiront, jusqu'à leur mariage, du titre de Princesse; mais lorsqu'elles seront mariées, elles porteront le nom seul et les titres de leurs maris, à moins de décision spéciale contraire.
[...]
Art. 6. À la troisième génération, les fils aînés porteront seuls le titre de Prince; leurs frères et sœurs ne porteront que les titres que l'Empereur jugera convenable de leur accorder.
